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[48] Code SH 4802 Papiers & cartons non couchés utilisés pour l'écriture, en rouleaux ou en feuilles ;
Harmonized System Code : HS Code
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HS Code List (Harmonized System Code) for US, UK, EU, China, India, France, Japan, Russia, Germany, Korea, Canada ... 4802.10 - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802.20 - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802.30 - Papiers supports pour carbone
4802.40 - Papiers supports pour papiers peints

- Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :

4802.54 -- D'un poids au m² inférieur à 40 g
4802.55 -- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
4802.56 -- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n’exède pas 435 mm et l’autre n’exède pas 297 mm à l’état non plié
4802.57 -- Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
4802.58 -- D'un poids au m² excédant 150 g

- Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique :

4802.61 -- En rouleaux
4802.62 -- En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Système Harmonisé / SH est également un standard multi-fonctionnelles du système pour classer les marchandises, ainsi utilisé et appliquée aussi bien par les gouvernements de tous les pays, les organisations internationales et les individus dans de nombreux domaines, tels que la baisse de la fiscalité, la politique commerciale, le contrôle des prix, le contrôle des quotas, de budgétisation et de la recherche & l’analyse économique. Par conséquent Code SH devient une norme de classification universelle et d’une langue économique.

   

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Y : 2,380 / T : 566 / M : 2,784 / A : 1,129,939