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[49] Code SH 4906 Plan et dessin d'architecte... plan... obtenu à la main et leur copie
Harmonized System Code : HS Code
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HS Code List (Harmonized System Code) for US, UK, EU, China, India, France, Japan, Russia, Germany, Korea, Canada ... Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.

Système Harmonisé / SH est également un standard multi-fonctionnelles du système pour classer les marchandises, ainsi utilisé et appliquée aussi bien par les gouvernements de tous les pays, les organisations internationales et les individus dans de nombreux domaines, tels que la baisse de la fiscalité, la politique commerciale, le contrôle des prix, le contrôle des quotas, de budgétisation et de la recherche & l’analyse économique. Par conséquent Code SH devient une norme de classification universelle et d’une langue économique.

   

Harmonized System Code Copyright 2015 HScode.org
Y : 1,176 / T : 196 / M : 2,784 / A : 1,120,549