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[49] Code SH 4907 Timbres-poste, timbres fiscaux non oblitérés; billets de banque, cheques etc
Harmonized System Code : HS Code
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HS Code List (Harmonized System Code) for US, UK, EU, China, India, France, Japan, Russia, Germany, Korea, Canada ... Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.

Système Harmonisé / SH est également un standard multi-fonctionnelles du système pour classer les marchandises, ainsi utilisé et appliquée aussi bien par les gouvernements de tous les pays, les organisations internationales et les individus dans de nombreux domaines, tels que la baisse de la fiscalité, la politique commerciale, le contrôle des prix, le contrôle des quotas, de budgétisation et de la recherche & l’analyse économique. Par conséquent Code SH devient une norme de classification universelle et d’une langue économique.

   

Harmonized System Code Copyright 2015 HScode.org
Y : 1,450 / T : 434 / M : 2,784 / A : 1,119,611