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[87] Code SH 8703 Voitures de tour.& autres véhicules auto.conçus pour transport de personne
Harmonized System Code : HS Code
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HS Code List (Harmonized System Code) for US, UK, EU, China, India, France, Japan, Russia, Germany, Korea, Canada ... 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige;
véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :
8703.21 -- D’une cylindrée n’excédant pas 1.000 cm³
8703.22 -- D’une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n’excédant pas 1.500 cm³
8703.23 -- D’une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n’excédant pas 3.000 cm³
8703.24 -- D’une cylindrée excédant 3.000 cm³

- Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
8703.31 -- D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm3
8703.32 -- D'une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n'excédant pas 2.500 cm3
8703.33 -- D'une cylindrée excédant 2.500 cm3
8703.90 - Autres

Système Harmonisé / SH est également un standard multi-fonctionnelles du système pour classer les marchandises, ainsi utilisé et appliquée aussi bien par les gouvernements de tous les pays, les organisations internationales et les individus dans de nombreux domaines, tels que la baisse de la fiscalité, la politique commerciale, le contrôle des prix, le contrôle des quotas, de budgétisation et de la recherche & l’analyse économique. Par conséquent Code SH devient une norme de classification universelle et d’une langue économique.

   

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